Mentions légales

  • Dénomination : Auberge du Virage
  • Forme juridique : Société par Action Simplifiée
  • Raison Sociale : Auberge MASYL
  • Identifiant RCS Grenoble : 805331865 R.C.S. Grenoble
  • Date immatriculation 21 Octobre 2014
  • Présidente : Madame LESEVE Sylvie
  • Capital 10000 €
  • Adresse siège social : 10 rue de la Cembraie 38410 Chamrousse
  • Société assujettie à la taxe su la valeur ajoutée et identifiée par le numéro : FR 20 805331865

 

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1. PROPRIÉTÉ DU SITE INTERNET

Le présent site est édité par : L’Auberge du Virage.
Siège social : 10 rue de la Cembraie 38410 Chamrousse - Tél : 04 76 89 90 63.
Le site a été créé par Emmanuel NORAZ.

 

2. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

Les informations sur le site sont uniquement une présentation de l’hôtel. L’Auberge du Virage se réserve le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis. L’Auberge du Virage ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, L’Auberge du Virage se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du site à tout moment et sans préavis. L’Auberge du Virage fournit ces informations à des fins purement informatives. L’Auberge du Virage s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, l’Auberge du Virage décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de l’Auberge du Virage notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le site.

 

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les images, informations au sens large, marques, photos, logos et noms de domaine figurant sur le site sont la propriété de l’Auberge du Virage ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de l’Auberge du Virage à l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. La mention suivante devra figurer sur toutes copie de tout ou partie du contenu du site : "Copyright 2018 L’Auberge du Virage". Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle. Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de l’Auberge du Virage, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Tout lien ou framing du site est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.

 

4. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, l’Auberge du Virage a inséré sur le site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de l’Auberge du Virage ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le site. L’Auberge du Virage ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, l’Auberge du Virage n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faire sous la seule responsabilité de l’internaute. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de l’Auberge du Virage. L’Auberge du Virage insiste sur les moyens que l’internaute doit mettre en œuvre pour éviter toute contamination du site.

 

5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

A - USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

L’auberge du Virage n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes de devis (devis établis en interne) et pour organiser la réservation des séjours exclusivement dans notre établissement. L’Auberge du Virage s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique).

 

B - MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

L’Auberge du Virage a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

 

C - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

Afin d’établir des devis, il sera demandé à l’internaute de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que l’internaute ne soit pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel sur simple demande de la part de l’internaute et quel qu'en soit le moment, l’Auberge du Virage supprimera ou modifiera les données personnelles que l’internaute lui a fournies. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr. L’Auberge du Virage s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. L’internaute trouvera ci-après le type d'informations que l’Auberge du Virage est en mesure de recueillir lorsque celui-ci visite le Site, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement. Si l’internaute souhaite accéder à ses données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, il doit adresser sa demande par courrier à l’Auberge du Virage, 10 rue de la Cembraie 38410 Chamrousse, France. L’Auberge du Virage se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site énoncées ci-dessus.

 

6. PROMOTIONS

L’Auberge du Virage propose sur des périodes limitées des promotions sur le site. Ces opérations sont régies par des dispositions particulières accessibles sur les pages Internet qui leur sont consacrées.

 

7. CRÉDITS PHOTOS

Manu NORAZ - L’Auberge du Virage.